Prochaines séances du Conseil Communautaire : début de la séance à partir de 20H00  Maison de l'Intercommunalité - 22 rue Pierre Déchanet - 25300 PONTARLIER Retransmission sonore en direct sur Youtube jeudi 27 octobre 2022 mardi 29 novembre 2022 mercredi 14 décembre 2022

Convocation et ordre du jour 2021 210127 Ordre du jour - séance en visioconférence 210304 Convocation et ordre du jour 210413 Convocation et ordre du jour 210623 Convocation et ordre du jour 210922 Convocation et ordre du jour 211028 Convocation et ordre du jour 211124 Convocation et ordre du jour 211215 Convocation et ordre du jour

Convocation et ordre du jour 2022

220126 Convocation et ordre du jour 220301 Convocation et ordre du jour 220413 Convocation et ordre du jour 220623 Convocation et ordre du jour 220921 Convocation et ordre du jour

Compte-rendu et Procès-verbal des Conseils Communautaires
2021
27 janvier 2021
Compte-rendu Procès-verbal
4 mars 2021 Compte-rendu Procès-verbal

13 avril 2021

• Compte-rendu
• Procès-verbal

23 juin 2021

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22 septembre 2021

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28 octobre 2021

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24 novembre 2021

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15 décembre 2021

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2022

26 janvier 2022

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1er mars 2022

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13 avril 2022

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23 juin 2022

• Compte-rendu
• Présentation 1 SIG
• Présentation 2 SIG

21 septembre 2022

• Liste des délibérations examinées